e-Freight & OEA
Au niveau international
Les actions en cours au niveau européen ciblent les différents modes de transport :
e-Freight p.ex. met en évidence la nécessité d'adopter une vision plus globale sur le transport de marchandises, en s'appuyant sur les efforts déjà pris des initiatives pour tous les autres modes, comme illustré ci-dessous.
En plus des initiatives européennes, l'IATA, qui est compétente pour le transport aérien, est incluse dans le schéma.
Les actions en cours au niveau européen ciblent les différents modes de transport :
- Le plan d'action pour le déploiement de systèmes de transport intelligents (STI) pour le tranport routier
- Le règlement « STI TAF » (Telematics Applications for Freight – Technical Specification for Interoperability) pour le rail
- Le « paquet SIF » pour le fluvial
- L’ iniatitive « e-maritime » pour le tranport maritime
e-Freight p.ex. met en évidence la nécessité d'adopter une vision plus globale sur le transport de marchandises, en s'appuyant sur les efforts déjà pris des initiatives pour tous les autres modes, comme illustré ci-dessous.
En plus des initiatives européennes, l'IATA, qui est compétente pour le transport aérien, est incluse dans le schéma.
L’objectif final est de permettre le transport de marchandises sans document physiques.
Ceci requiert, quelque soit la marchandise et le mode de transport, un standard d’échange d’information de données, un document unique (e-Waybill), un point d’accès unique (single window) et un guichet unique pour les démarches administratives ainsi que des procédures harmonisées pour le transport transfrontalier.
Dans l'UE, il existe actuellement deux initiatives de guichet unique. Ce sont:
Opérateur économique agrée
Le statut d’opérateur économique agrée (OEA) permet de bénéficier d’avantages douaniers. Ainsi les opérateurs certifiés OEA "sécurité" ou OEA "complet" bénéficient de mesures de facilitation vis-à-vis des contrôles douaniers en matière de sécurité. Ils permettent également de bénéficier d’accord de reconnaissance mutuelle avec des pays extérieurs à l'Union européenne.
Ceci requiert, quelque soit la marchandise et le mode de transport, un standard d’échange d’information de données, un document unique (e-Waybill), un point d’accès unique (single window) et un guichet unique pour les démarches administratives ainsi que des procédures harmonisées pour le transport transfrontalier.
Dans l'UE, il existe actuellement deux initiatives de guichet unique. Ce sont:
- « e-customs Single Windows » facilitant les échanges dans le cadre du code des douanes modernisé
- le Maritime Transport Single Windows
Opérateur économique agrée
Le statut d’opérateur économique agrée (OEA) permet de bénéficier d’avantages douaniers. Ainsi les opérateurs certifiés OEA "sécurité" ou OEA "complet" bénéficient de mesures de facilitation vis-à-vis des contrôles douaniers en matière de sécurité. Ils permettent également de bénéficier d’accord de reconnaissance mutuelle avec des pays extérieurs à l'Union européenne.
Au Luxembourg
En tant que nœud multimodal au coeur de l'Europe l'e-freight est une priorité au Luxembourg et différentes initiatives sont mises en oeuvre sur certaines destinations et sur certains modes de transport par des opérateurs privés.
Le projet IATA e-Freight
Depuis 2008, le Luxembourg est reconnue par l’IATA comme un des pays précurseurs qui supportent l’expansion de l’e-freight dans le monde du cargo aérien.
Les bénéfices attendus de ce projet sont une réductions des coûts, des temps de transit plus rapides, une traçabilité plus efficace et un impact positif pour l’environnement.
Le projet e-Cargo Manifest
Le projet e-Cargo Manifest est un projet de l’Administration des Douanes et Accises et du Cluster Logistique du Luxembourg avec comme objectif la définition d’un manifeste électronique pour tout transport qui entre ou sort d’un territoire douanier.
Les bénéfices attendus de ce projet sont:
En tant que nœud multimodal au coeur de l'Europe l'e-freight est une priorité au Luxembourg et différentes initiatives sont mises en oeuvre sur certaines destinations et sur certains modes de transport par des opérateurs privés.
Le projet IATA e-Freight
Depuis 2008, le Luxembourg est reconnue par l’IATA comme un des pays précurseurs qui supportent l’expansion de l’e-freight dans le monde du cargo aérien.
Les bénéfices attendus de ce projet sont une réductions des coûts, des temps de transit plus rapides, une traçabilité plus efficace et un impact positif pour l’environnement.
Le projet e-Cargo Manifest
Le projet e-Cargo Manifest est un projet de l’Administration des Douanes et Accises et du Cluster Logistique du Luxembourg avec comme objectif la définition d’un manifeste électronique pour tout transport qui entre ou sort d’un territoire douanier.
Les bénéfices attendus de ce projet sont:
- Une dématérialisation de la communication entre les opérateurs logistiques et l’Administration des Douanes et Accises à travers des messages électroniques normalisés.
- La mise en place d’un « tableau de bord » qui intègre toute information qui est nécessaire pour mieux piloter les flux logistiques aux nœuds multimodaux (aéroport, Eurohub)
- Une intégration électronique des informations partagées entre entreprises et autorités chargées des contrôles des entrées et des sorties de marchandises sur le territoire européen, de la coordination des ces contrôles et de la sécurisation des marchandises envoyées par voie aérienne
